Category: French

Source: Switzerland – Canton Government of Bern in French

Le Conseil-exécutif du canton de Berne, le Gouvernement jurassien et le Conseil d’État du canton de Neuchâtel ont tous trois paraphé un accord intercantonal instituant une nouvelle commission de littérature sur l’Arc jurassien (CiLi BEJUNE). Cette commission aura pour mission d’encourager la création littéraire francophone et de promouvoir les autrices et auteurs des trois cantons. Composée d’expertes et d’experts issus des trois régions, elle pourra également jouer un rôle de conseil auprès des offices et services culturels cantonaux.

Ce dispositif tricantonal vient remplacer l’ancienne CiLi, commune aux cantons de Berne et du Jura, dont l’accord a été dénoncé. La CiLi était née en 2009 des recommandations de l’Assemblée interjurassienne, préconisant des outils de promotion de la culture communs au Jura et à la Berne francophone. L’intégration du canton de Neuchâtel dans ce projet élargi répond aujourd’hui à une volonté de renouveler le cadre existant tout en offrant aux autrices et auteurs un espace culturel plus vaste et un cadre renouvelé pour le soutien à la création littéraire.

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

Le calendrier vaccinal fixe les vaccinations applicables aux personnes résidant en France en fonction de leur âge. Il émet, après avis de la Haute Autorité de santé (HAS), des recommandations générales et particulières propres à des situations spécifiques (risques accrus de complications, d’exposition ou de transmission) ou à des expositions professionnelles.

Le calendrier vaccinal 2025 vient d’être rendu public par le ministère de la Santé. Il est susceptible d’être mis à jour en fonction des actualités liées à la vaccination.

Principales nouveautés du calendrier vaccinal 2025

Nouvelles obligations vaccinales pour les nourrissons

La vaccination contre les méningocoques ACWY et le méningocoque B est désormais obligatoire pour les nourrissons. Le schéma vaccinal pour les méningocoques ACWY comprend une dose à 6 mois suivie d’un rappel à 12 mois, avec une extension de l’obligation jusqu’à 2 ans. Pour le méningocoque B, le schéma inclut des doses à 3, 5 et 12 mois.

Recommandations pour les adolescents et jeunes adultes

La vaccination contre les méningocoques ACWY est recommandée pour tous les adolescents de 11 à 14 ans, avec un rattrapage possible jusqu’à 24 ans. La vaccination contre le méningocoque B est également proposée aux jeunes adultes de 15 à 24 ans.

Vaccination contre la dengue

La vaccination est recommandée dans certaines régions comme les Antilles, la Guyane, Mayotte et La Réunion, pour les enfants et adolescents de 6 à 16 ans avec des antécédents de dengue, ainsi que pour les personnes de 17 à 60 ans présentant des comorbidités (drépanocytose, hypertension artérielle compliquée, diabète, obésité, insuffisance rénale, affections cardio-pulmonaires chroniques, autres hémoglobinopathies, thrombocytopathies).

Vaccination contre les infections à pneumocoques

La vaccination est élargie à toutes les personnes âgées de 65 ans et plus, avec une dose unique.

Vaccination contre la coqueluche

Un rappel est recommandé pour les adultes de plus de 25 ans dans l’entourage des nouveau-nés ainsi que pour les professionnels de santé en contexte épidémique.

Vaccination contre les infections à VRS (virus à l’origine d’infections respiratoires et de bronchiolites)

Recommandée pour les femmes enceintes entre 32 et 36 semaines d’aménorrhée et pour les adultes de 65 ans et plus, notamment ceux présentant des pathologies respiratoires ou cardiaques.

Vaccination contre la rougeole, les oreillons et la rubéole (ROR)

Un rattrapage est recommandé pour les personnes nées après 1980 n’ayant reçu qu’une dose ou aucune dose de vaccin. Une troisième dose est nécessaire pour celles qui ont reçu leur première dose avant l’âge de 12 mois.

Vaccination contre le Mpox

Deux stratégies de vaccination sont recommandées : une vaccination réactive autour des cas identifiés d’infection chez les personnes contacts à risque et chez les personnes immunodéprimées ayant un contact étroit avec une personne-contact à risque et une vaccination préventive pour les personnes à haut risque d’exposition.

Covid-19 et infections à papillomavirus (HPV)

La vaccination contre la Covid-19 est recommandée chaque automne aux personnes à risque ciblées par la grippe, aux personnes atteintes de troubles psychiatriques, de démence ou de trisomie 21. Au printemps, une campagne vaccinale est lancée, principalement à destination des personnes immunodéprimées et des plus de 80 ans. En 2025, elle a lieu du 14 avril au 14 juin.

La vaccination HPVest recommandée pour les filles et les garçons âgés de 11 à 14 ans avec un schéma à 2 doses à 6 mois d’intervalle. Par ailleurs, pour ceux qui n’auraient pas été vaccinés à 14 ans, un rattrapage de la vaccination avec 3 doses est recommandé pour les jeunes femmes et les jeunes hommes entre 15 et 19 ans inclus.

Rappel des vaccins obligatoires

Le parcours vaccinal est constitué de 8 rendez-vous et 13 injections (avec des vaccins combinés) permettant de protéger contre 11 maladies au total. La plupart des vaccinations sont réalisées à l’occasion des examens obligatoires de l’enfant. Tous les enfants nés à partir du 1^er janvier 2018 sont concernés par l’obligation vaccinale.

Les vaccins obligatoires sont les suivants :

• diphtérie ;
• tétanos ;
• poliomyélite ;
• Haemophilius influenzae B (bactérie provoquant notamment des pneumopathies et des méningites) ;
• coqueluche ;
• hépatite B ;
• rougeole ;
• oreillons ;
• rubéole ;
• méningocoque C (bactérie provoquant des méningites) ;
• pneumocoque (bactérie provoquant notamment des pneumopathies et des méningites).

Depuis le 1^er janvier 2025, les vaccinations suivantes sont obligatoires pour les nourrissons :

• le méningocoque B ;
• les méningocoques ACWY (la vaccination contre le méningocoque C est remplacée par celle contre les méningocoques ACWY).

Pour en savoir plus sur le calendrier vaccinal en vigueur, consultez la fiche dédiée de Service-Public.fr.

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

Pour apprécier la valeur ajoutée d’un collège ou d’un lycée, la Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l’Éducation nationale publie les indicateurs de résultats (taux de réussite, taux d’accès, taux de mentions) par collège et par lycée.

Les indicateurs de valeur ajoutée des collèges (IVAC) tiennent compte des caractéristiques scolaires et sociales des élèves de l’établissement. Ils permettent :

• de rendre compte de la façon dont les collèges accompagnent les élèves jusqu’au brevet ;
• d’évaluer les résultats par rapport à ceux des établissements comparables au plan national.

Les indicateurs de valeur ajoutée des lycées (IVAL) évaluent l’action propre de chaque lycée. Ils prennent en compte la réussite des élèves au baccalauréat et leur parcours scolaire dans l’établissement. Ils concernent l’ensemble des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées professionnels, publics et privés sous contrat.

Il est possible d’effectuer une recherche selon différents critères :

• nom de l’établissement ;
• ville, département ;
• numéro d’établissement ;
• voie de formation.

Consultez les indicateurs de l’année 2024 par collège et par lycée.

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

Pour rappel, la directive européenne Corporate Sustainability Reporting Directive (CSRD) fixe de nouvelles normes et obligations de reporting extra-financier pour les grandes entreprises et les PME cotées en bourse.

La loi du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (DDADUE5) modifie le calendrier d’application de la CSRD.

Quel est le nouveau calendrier d’application ?

La loi DDADUE5 reporte de 2 ans l’application de la directive européenne CSRD pour les grandes entreprises et les PME cotées en bourse.

Voté par le Parlement européen puis validé par le Conseil de l’UE, ce report s’explique par la volonté de l’Union européenne de simplifier les règles relatives à la publication d’informations en matière de durabilité.

Ces entreprises disposent donc d’un délai supplémentaire pour respecter l’obligation d’intégration d’informations de durabilité dans leur rapport de gestion.

Le nouveau calendrier est le suivant :

Source: Canton de Neuchatel Suisse

02.05.2025

​La phase d’avant-projet de la ligne directe entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds avance comme prévu. Les porteurs du projet – le Canton de Neuchâtel, l’Office fédéral des transports (OFT) et les CFF – ont désormais décidé que le tracé en tunnel sera creusé avec un seul front d’attaque depuis Neuchâtel pour des questions environnementales, sécuritaires et financières. La mise en exploitation de la ligne directe est dès lors planifiée pour 2041. Alors que le Conseil fédéral a lancé les évaluations dans le cadre de sa Stratégie Transports’45, le Conseil d’État neuchâtelois souligne l’importance que revêt à ses yeux la ligne directe, tant pour la mobilité dans l’Arc jurassien que pour le trafic ferroviaire est-ouest.

La nouvelle ligne ferroviaire vise à diviser par deux le temps de parcours entre Neuchâtel et La Chaux-de-Fonds (15 minutes contre 28 minutes actuellement) et à introduire une cadence au quart d’heure des trains entre Neuchâtel, La Chaux-de-Fonds et Le Locle. Elle permettra de doubler la part modale des transports publics dans le canton de Neuchâtel. Ce projet majeur s’inscrit dans la stratégie de pleine complémentarité rail/route Neuchâtel Mobilité 2030 qui a été largement plébiscitée par la population neuchâteloise en 2016.

Nouveau jalon dans la planification de la ligne

Lors d’une conférence de presse vendredi 2 mai 2025 à Cernier, le conseiller d’État neuchâtelois Laurent Favre, le directeur régional des CFF pour la Suisse romande David Fattebert et le responsable suppléant de la Division Infrastructure de l’OFT Christophe Beuret ont fait le point sur l’avancement du projet. L’étude préliminaire terminée, la phase dite d’avant-projet a pu démarrer au printemps 2024. D’une durée estimée à deux ans au total, cette phase doit permettre d’étudier en détail le projet de nouvelle infrastructure et d’en affiner les contours. Le comité de pilotage a d’ores et déjà pris une décision importante, relative à la technique de creuse des deux tronçons en tunnel (tunnel du bas, entre Neuchâtel et Cernier sous Chaumont et tunnel du haut, entre Cernier et La Chaux-de-Fonds sous la Vue-des-Alpes).

La question était de savoir si les deux tunnels devaient être creusés simultanément ou l’un après l’autre, d’abord le tunnel du bas, suivi par celui du haut. Le comité de pilotage a décidé de privilégier cette seconde solution au vu des avantages que présentent les creuses successives. La solution d’un seul point d’attaque permet en particulier de réduire les désagréments pour les riverain-e-s et habitant-e-s du Val-de-Ruz : les zones de chantier prendront moins de place et le transport par camion dans les villages du Val-de-Ruz sera très fortement réduit de quelque 170’000 passages, ce qui a un impact très positif sur la densité de trafic, la sécurité et les émissions de CO2 par rapport à la variante des deux tunnels excavés en même temps.

Selon les estimations actuelles, la creuse échelonnée des deux tunnels coûterait environ 80 millions de francs de moins que l’excavation simultanée. C’est aussi un aspect important, sachant que la maîtrise des coûts demeure un défi. Le projet de ligne directe est devisé à ce stade à un peu plus de 1,3 milliard de francs.

Par la méthode de creuse choisie, la durée des travaux de réalisation de la ligne directe, estimée en automne 2023 entre 7 à 10 ans, est désormais fixée à environ 10 ans. Dès lors, il est possible aujourd’hui d’articuler un horizon de mise en service de la ligne directe à 2041 selon les estimations actuelles. Le Canton de Neuchâtel, l’OFT et les CFF jugent cette adaptation du calendrier de réalisation acceptable car elle est contrebalancée par les avantages escomptés aux niveaux financier, sécuritaire et environnemental.

Poursuite de la phase d’avant-projet

La phase d’avant-projet va se poursuivre jusqu’au printemps 2026. Parmi les points à préciser d’ici là figurent la gestion des matériaux de chantier, ainsi que les mesures nécessaires en lien avec le concept de sauvetage et d’évacuation en cas d’événement sur cette nouvelle ligne ferroviaire. Cette phase sera suivie par le projet de construction et les études d’impact, auxquels succédera la mise à l’enquête publique, prévue pour la fin de cette décennie. Une fois l’autorisation de construire obtenue, les travaux pourront alors débuter. Les communes concernées sont étroitement impliquées et associées dans la suite du processus.

L’aménagement de la nouvelle gare de Cernier, cofinancé par le canton de Neuchâtel, servira de pôle multimodal train-bus pour toute la région. Le canton a lancé un mandat d’étude parallèle pour élaborer une planification directrice pour le pôle de gare de Cernier. Le projet et le nom de l’équipe lauréate seront dévoilés le 19 mai 2025 à 12h sur le site Evologia à Cernier.

Source: Switzerland – Canton Government of Geneva in French

Dans le cadre de son rôle de coordinateur de la plateforme chantier mobilité (PCM), le département de la santé et des mobilités (DSM) relaie le démarrage prochain de chantiers impactant les déplacements.

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

L’apostille et la légalisation : qu’est-ce que c’est ?

Pour présenter un acte public français auprès d’une autorité étrangère, l’authentification préalable de la signature de l’autorité ayant délivré le document peut être exigée :

• La légalisation est la procédure d’authentification préalable de la signature de l’autorité ayant délivré le document.
• L’apostille est une procédure simplifiée de légalisation. Elle remplace la légalisation pour les pays où elle s’applique, c’est-à-dire les pays signataires de la Convention de La Haye du 5 octobre 1961.

La légalisation et l’apostille attestent, toutes deux, de la véracité de la signature de l’auteur de l’acte, de la qualité en laquelle le signataire de l’acte a agi et, si besoin, de l’identité du sceau ou du timbre indiqué sur l’acte.

Exemples de documents sur lesquels vous pouvez avoir besoin d’une apostille ou d’une légalisation :

• actes d’état civil (naissance, mariage, décès) ;
• diplômes et certificats scolaires ;
• jugements et décisions judiciaires ;
• actes notariés ;
• certificats administratifs (casier judiciaire, certificats de résidence, etc.).

Ce qui change au 1er mai 2025

Par l’intermédiaire de 15 Conseils régionaux ou Chambres interdépartementales de notaires compétents, à partir du 1er mai 2025, les Notaires de France délivreront les apostilles en lieu et place des parquets généraux des 33 cours d’appel.

À quel régime appartient mon document : apostille, légalisation ou dispense ?

Pour vérifier si le document doit être légalisé, apostillé ou est dispensé de formalité, vous devez consulter le récapitulatif des règles par pays mis à jour par le ministère des Affaires étrangères.

Pour en savoir plus sur la réforme de l’apostille

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

Le coût d’un certificat d’immatriculation, plus communément appelé carte grise, est variable. Il dépend notamment des caractéristiques de votre véhicule et de la région dans laquelle vous vivez. La taxe régionale, qui est l’un des composants du coût du certificat d’immatriculation, est en effet fixée par chaque conseil régional et peut être révisée tous les ans.

Jusque-là, les véhicules propres (ceux qui ont comme source d’énergie l’électricité, l’hydrogène ou une combinaison des deux) étaient exemptés de la taxe régionale dans toutes les régions.

La loi de finances pour 2025, publiée le 15 février 2025, prévoit que désormais chaque conseil régional a, après délibération, la possibilité :

• de réduire la taxe régionale de moitié pour les véhicules propres ;
• ou d’exonérer totalement les véhicules propres de la taxe régionale.

La décision prise par chaque région est effective depuis le 1^er mai 2025.

Vous pouvez utiliser notre simulateur pour obtenir une estimation du coût du certificat d’immatriculation de votre véhicule, en fonction de votre lieu de résidence.

Source: Republic of France in French
La République française a publié la déclaration suivante:

Obligation de l’employeur

Publié le 02 mai 2025 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)

Source: Canton de Neuchatel Suisse
​À Corcelles, des travaux de transformation à la Grand’Rue 31 ont révélé des trésors cachés. Ce bâtiment mis sous protection depuis longtemps en regard de son exceptionnelle façade Renaissance, abrite des plafonds moulurés et des décors peints qui en ornaient les intérieurs aux 16e et 17e siècles.

Le bâtiment formé des actuels n° 31 et 32 de la Grand’Rue de Corcelles constitue un exceptionnel ensemble de style Renaissance dont la construction intervient en deux étapes dans la seconde moitié du 16e siècle. Cet édifice a été bâti par les descendant-e-s de Jean Barillier (+1553), membre d’une famille patricienne reconnue, éteinte au début du 18e siècle.

Les analyses menées par l’Office cantonal du patrimoine bâti et immatériel (OCPI) avec la collaboration de l’Office de l’archéologie cantonale (OARC) indiquent qu’il s’agit d’une gentilhommière cossue formée d’une maison de maître bâtie en 1565, entre une cour au portail monumental et un grand bâtiment rural. Quelques années après, vers 1600, la maison est étendue au-dessus de la cour donnant à l’ensemble son imposante façade actuelle du côté de la rue. Le volume des constructions, leur richesse décorative et la qualité des façades signalent une réalisation ambitieuse et ostentatoire, qui n’est pas sans rappeler les châteaux viticoles contemporains. Malgré le presque demi-millénaire écoulé, la totalité des façades, de la charpente et des plafonds ainsi qu’une partie significative des aménagements intérieurs du 16e siècle ont été jusqu’ici préservés.

Des splendeurs cachées
Sous son imposante toiture de 1586, le bâtiment principal est formé de deux étages d’habitation aux plafonds particulièrement élevés et ornés de solives moulurées, surmontant une vaste cave vigneronne. Cette dernière, une des plus remarquables de la région pour cette époque, est formée d’un cellier à deux travées de trois voûtes d’arrêtes soutenues par des colonnes à chapiteau – un aménagement pittoresque à l’origine d’une légende tenace, qui voulait y reconnaître une chapelle dépendant du prieuré voisin –, associé à un grand pressoir et à son étonnante cuve en granit du 16e siècle.

Le premier étage, ou bel étage, accueillait en particulier les pièces de séjour et d’apparat, le Grand Poêle et le Petit Poêle, qui se distinguent en façade par le développement de leurs fenêtres et, à l’intérieur, par la qualité de leurs aménagements. Sous les boiseries du 18e siècle du Grand Poêle, ont été trouvés les vestiges bien conservés de plusieurs décors peints, en particulier un motif d’appareil feint de couleur ocre-jaune habillant les embrasures au 16e siècle et un décor polychrome de guirlandes florales ornant les murs vers 1700. Plus tard, vers 1770, ces décors ont été masqués par des boiseries accompagnant l’installation d’un élégant poêle à catelles peut-être attribuable au poêlier-décorateur Rodolphe Landolt (1742-1821). Le poêle était alimenté par l’imposante cheminée de la grande cuisine adjacente dont le manteau Renaissance en forme d’entablement à corniche est caractéristique des belles demeures régionales de la fin du 16e siècle et du début du 17e siècle. Les mêmes décors de faux-appareil ocre-jaune ornaient toutes les embrasures du bâtiment, ce dont témoignent de manière éclatante ceux qui ont été intégralement conservés dans l’une des chambres du deuxième étage. Parmi les nombreux graffitis du 17e siècle gravés dans l’enduit peint qui restent à déchiffrer, on trouve des dates, des initiales, d’intrigantes rosettes géométriques ou plus prosaïquement, selon l’interprétation de l’Office des archives de l’État (OAEN), les comptes d’un·e marchand·e de draps.